Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : [date]

Projet — à compléter et à faire vérifier avant la mise en ligne.

Le service

Turquoise est un service de messagerie de groupe pour les communautés. Une communauté est ouverte par un propriétaire (modérateur), qui en invite les membres.

Comptes

Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe. Un compte peut appartenir à plusieurs communautés.

Modérateurs

Les modérateurs sont responsables de leur communauté : des personnes qu'ils invitent, de leur modération et d'un usage conforme à la loi et aux présentes conditions.

Utilisation acceptable

Les contenus illicites, le harcèlement, le spam et toute tentative d'identifier ou de nuire à d'autres membres sont interdits. Nous pouvons suspendre les communautés ou comptes qui enfreignent ces règles.

Essai, abonnement et verrouillage

Après validation, une communauté bénéficie d'un essai gratuit de 10 jours. Ensuite, elle est verrouillée jusqu'à la souscription d'un abonnement ; les communautés verrouillées conservent leurs données. Tarifs : [à définir].

Résiliation

Les propriétaires peuvent fermer leur communauté à tout moment [procédure à définir]. Les membres peuvent quitter une communauté en demandant à ses modérateurs de les retirer.

Responsabilité

[Limitation de responsabilité à définir.]

Droit applicable

Le droit suisse s'applique. For juridique : [ville], Suisse.

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